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Faire voler son drone aux USA

L'utilisation de drones équipés de caméras pour réaliser de splendides photos et vidéos prises depuis les airs s'est largement démocratisée ces dernières années.
Après les perches à selfie et les caméras d'action, le drone devient (presque) l'accessoire indispensable pour immortaliser son voyage et ramener des souvenirs impérissables.

Mais attention ! L'utilisation de ces petits engins volants aux États-Unis, où ils sont appelés Unmanned Aircraft Systems (UAS), n'est pas si libre et facile que cela !
Piloter un drone aux USA, dans un but récréatif (loisir), nécessite de remplir quelques formalités : certification du pilote et enregistrement du drone.
De plus, il n'est pas possible de faire voler son drone n'importe où aux États-Unis : certains secteurs, comme les parcs nationaux par exemple, sont interdits aux drones.

Tour d'horizon des règles et des lois qui encadrent l'utilisation de drones au pays de l'Oncle Sam, dans le cadre d'une pratique récréative.

Faire voler son drone aux USA
Faire voler son drone aux USA

Passer un test de connaissances

La loi américaine exige que chaque pilote de drone passe un test de connaissances aéronautiques et de sécurité pour pouvoir être autorisé à faire voler son drone aux USA.

Pour cela, la Federal Aviation Administration (FAA) a mis en place The Recreational UAS Safety Test (TRUST). Ce test se déroule en ligne, auprès d'un partenaire agréé par la FAA. Vous retrouverez la liste de ces partenaires agréés sur cette page.

Vous pouvez choisir n'importe quel site référencé par la FAA. Inscrivez-vous sur le site de votre choix, suivez la courte formation dispensée (en anglais) et terminez votre parcours en répendant juste à quelques questions pour valider votre formation.

Ce test TRUST est gratuit. Vous n'avez rien à payer pour suivre la formation et/ou passer le test.

Une fois le test réussi, vous recevrez votre certificat TRUST. Gardez-le précieusement et imprimez-le. Vous devrez pouvoir le présenter sur place si vous êtes contrôlé par les forces de l'ordre.

Enregistrer et marquer votre drone

Si votre drone pèse moins de 250 grammes, vous n'avez pas à enregistrer et marquer votre drone.

Si votre drone pèse 250 grammes (0.55 pounds) ou plus, vous devez impérativement l'enregistrer auprès de la FAA et l'immatriculer.

L'enregistrement de votre équipement se fait sur le site faadronezone-access.faa.gov.

Lors de l'enregistrement de votre drone, il faudra notamment fournir les informations suivantes :

  • adresse postale,
  • email,
  • numéro de téléphone,
  • marque et modèle du drone,
  • Remote ID (si applicable),
  • numéro de carte bancaire.

Chaque enregistrement coûte 5$ et est valable 3 ans.
Un enregistrement établit un lien entre une personne physique et un drone. Si vous avez plusieurs drones, il faut faire un enregistrement pour chaque drone. Si vous prêtez votre drone à une autre personne, celle-ci doit procéder à un nouvel enregistrement.

Une fois l'enregistrement de votre drone effectué, imprimez le certificat d'immatriculation. Vous devrez pouvoir le présenter sur place si vous êtes contrôlé par les forces de l'ordre.

Dernière étape : vous devez marquer votre drone avec le numéro d'immatriculation reçu. Pour cela, plusieurs méthodes :

  • apposer une étiquette affichant le numéro d'immatriculation,
  • écrire au marqueur indélébile le numéro d'immatriculation,
  • graver le numéro d'immatriculation.

Notez que le marquage doit être visible sur la partie externe du drone (il n'est pas autorisé de placer le marquage dans le compartiment de la batterie par exemple).

Attention : à partir du 16 Septembre 2023, votre drone devra être en capacité de transmettre des informations d'identification et de localisation à distance (Remote ID). Dans le cas contraire, vous ne pourrez voler que dans les zones FRIA (FAA-recognized identification areas).

Voler dans les zones autorisées

Goblin Valley State Park
Goblin Valley State Park

Une fois votre drone enregistré et votre certificat TRUST en poche, vous pouvez faire voler votre drone aux USA. Mais attention, il existe de nombreuses zones où les drones sont interdits !

L'espace aérien américain est divisé en classes (zones).
Les classes A, B, C, D et E possèdent une réglementation aérienne. Ces zones correspondent aux aéroports (civils et militaires) et leurs alentours.
L'utilisation de drones dans ces zones est interdite (sauf si vous demandez un permis spécial pour cela, notamment pour des prises de vue dans le cadre d'une activité commerciale).

La classe G correspond à tout ce qui reste. Dans l'absolu, aucun contrôle du trafic aérien n'est effectué dans cette zone, et donc l'utilisation de drones y est autorisée. Mais il existe de nombreuses restrictions particulières mises en place par les autorités locales (ville, État, réserve indienne, parc naturel, zone de conservation...) pour interdire l'utilisation de drones.

Voici quelques exemples (liste non exhaustive) de zones où il est interdit de faire voler un drone :

  • les espaces aériens de classes A, B, C, D et E (aéroports et leurs alentours),
  • les stades et les évènements sportifs,
  • les terrains militaires,
  • le District of Columbia, et donc la ville de Washington, D.C.,
  • la totalité des parcs gérés par le NPS (tous les National Parks et certains National Monuments),
  • les Wilderness Areas gérées par le BLM,
  • les Navajo Tribal Parks, comprenant Monument Valley, Antelope Canyon, Four Corners Monument, Little Colorado River Gorge...
  • les terrains privés...

Ainsi, si vous souhaitiez survoler le Grand Canyon, Yellowstone ou Yosemite, cela ne sera pas possible...

Les drones sont généralement autorisés sur les zones gérées par le BLM (sauf les Wilderness Areas), mais il peut y avoir des exceptions. À vérifier au cas par cas.

L'utilisation d'un drone est autorisée dans les National Forests, sauf restrictions temporaires.

Concernant les State Parks, l'utilisation d'un drone est généralement autorisée, parfois en devant acheter un permis spécial. Mais les lois sont différentes entre chaque État et entre chaque State Park. Il convient donc de vérifier ce point au cas par cas.

D'autres restrictions peuvent s'appliquer, décidées par les autorités locales. Dans tous les cas, il convient de se renseigner (en ligne ou sur place) pour connaître les possiblités et ne pas se mettre hors-la-loi.

Si vous arrivez dans un secteur et que vous apercevez un panneau "No Drone Zone", cela indique que l'utilisation d'un drone est strictement interdite.

Afin de vous y retrouver dans cette jungle, nous vous conseillons d'installer et d'utiliser l'application B4UFLY.
Cette application, créée par la FAA et disponible sur Android et iOS, recense en temps réel les zones d'exclusion (permanentes ou temporaires). Ainsi, l'application vous géolocalise grâce à votre position GPS et vous indique si des restrictions de vol pour les drones sont présentes dans le secteur où vous vous trouvez.

Règles à respecter et conseils à suivre

Pour résumer, voici les formalités à remplir et les contraintes à respecter pour être autorisé à faire voler son drone :

  • Ne voler qu'à des fins récréatives.
  • Passer le test de sécurité des drones récréatifs (TRUST). Emporter la preuve de la réussite du test TRUST lorsque vous volez.
  • Avoir une immatriculation FAA de votre drone, en cours de validité. Marquer votre drone avec un numéro d'immatriculation et emporter la preuve de l'immatriculation lorsque vous volez.
  • À partir du 16 Septembre 2023, utiliser un drone ayant la fonction Remote ID.
  • Ne voler que dans les espaces autorisés.

Au delà de toutes les formalités administratives et autorisations décrites ci-dessus, vous devez vous assurer de respecter les règles suivantes, qui sont assez similaires à ce que l'on retrouve dans d'autres pays :

  • Volez à une altitude inférieure ou égale à 400 pieds au-dessus du sol, soit 123 mètres.
  • Ne pas voler à une vitesse supérieure à 100 miles par heure (160 km/h).
  • Gardez votre drone dans votre champ de vision.
  • Ne volez pas au-dessus ou à proximité d'animaux sauvages.
  • Ne volez pas au-dessus d'autres personnes.
  • Faites attention aux autres drones qui pourraient voler autour du vôtre.
  • Ne volez pas de nuit. Il est autorisé de voler 30 minutes avant le lever du Soleil et 30 minutes après le coucher du Soleil.
  • Ne pas volez en cas de mauvaises conditions météorologiques (vents violents...). La visibilité doit être d'au moins 3 miles (4.5 kilomètres).
  • Respectez la vie privée des personnes.
  • Ne pilotez pas votre drone sous l'emprise de drogues ou de l'alcool.

Respectez la loi et les règles ci-dessus ! En cas de manquement (pas de certification TRUST, pas de marquage de votre drone, non respect des zones interdites aux drone ou utilisation dangereuse de votre appareil), vous risquez plusieurs centaines de dollars d'amende !

Si vous souhaitez en savoir plus, vous pouvez consulter le site de la Federal Aviation Administration.

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Par dommm063
Mis à jour le 06 d├ęcembre 2022